Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

https://www.paviart.net/ par GROUPE PAVIART, dont le siège est situé :
3, Avenue de l’Union
91260 Juvisy Sur Orge
TEL: 06 82 72 73 52
info@paviart.fr

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : https://www.paviart.net/ est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris
connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiés à tout moment et sans préavis
par la société GROUPE PAVIART.

GROUPEPAVIART ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Pablo Diaz, Président de GROUPE PAVIART, siège social :
3, Avenue de l’Union
91260 Juvisy Sur Orge
TEL: 06 82 72 73 52

Hébergeur

OVH
Hébergement internet, cloud et serveur dédiés
www.ovh.com
contact@ovh.net

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais
peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui
parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la
plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence,
GROUPEPAVIART ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou
d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur
le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’GROUPEPAVIART.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de
l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège
social de la société GROUPEPAVIART. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le
français.
Politique de confidentialité

Contactez-nous

GROUPEPAVIART est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : groupepaviart@gmail.com